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Le Club exerce sur l'ensemble de son territoire son mandat tel qu'il lui est conféré par l'ARSSLSJ, et amplifié de temps à autre en conformité avec ces règlements généraux.

Article 1.5 OBJETS

1.5.1 Coordonner et promouvoir le soccer dans son territoire.

1.5.2 Coordonner et promouvoir la formation des cadres en soccer

1.5.3 Régir le soccer sur son territoire sous mandat de l'ARSSLSJ

Article 1.6 MOYENS

Afin de rencontrer ses buts, le Club peut :

1.6.1 établir des politiques et procédures qui n'entrent pas en conflit avec celles de l'ARSSLSJ;

1.6.2 en ce qui a trait à la pratique du soccer au cours d'activités régies par le Club, établir des règlements de discipline conformes à ceux de l'ARSSLSJ et voir à ce qu'ils soient respectés;

1.6.3 signer les protocoles d'entente jugés nécessaires;

1.6.4 recueillir auprès de ses membres les ressources (financières et autres) requises et prendre les engagements nécessaires;

1.6.5 modifier ces règlements généraux tout en les maintenant conformes aux statuts et règlements de l'ARSSLSJ et voir à ce qu'ils soient respectés;

1.6.6 recruter de nouveaux membres;

1.6.7 élire ou nommer des administrateurs et fixer leur mandat;

1.6.8 nommer un comité de vérification;

1.6.9 employer le personnel nécessaire;

1.6.10 acquérir les immobilisations nécessaires;

1.6.11 suspendre, expulser ou modifier le statut des membres, et établir les conditions pour leur admission, réadmission, retrait ou recouvrement de statut;

1.6.12 établir les pouvoirs et devoirs du conseil d'administration; et

1.6.13 nommer les membres honoraires.

Article 1.7 IMMEUBLES

Le montant auquel sont limités les biens immobiliers que peut acquérir et posséder le Club est limité à un million de dollars (1 000 000 $).

Article 1.8 AFFILIATION

Le Club est affiliée à l'ARSSLSJ et, par le biais de l'ARSSLSJ à la Fédération Québécoise de soccer (FQSF). Toutefois, le conseil d’administration du club pourras en cas de force majeure, résilier ces affiliations, en autant que celles-ci soit entériné en assemblée général dans un délai maximum de soixante jours, à compté de la date de proposition de son conseil d’administration.

Article 1.9 DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATIONS SUPPLÉMENTAIRES

Des définitions et interprétations supplémentaires sont présentées à l'Annexe A.

Chapitre 2

LES MEMBRES DU CLUB

Article 2.1 CATÉGORIES

2.1.1 Le Club reconnaît quatre (4) catégories de membres : membres mineur, membres réguliers, membres associés et membres honoraires.

2.1.2 Les membres mineur sont les joueurs d’âge mineur évoluant au sein du Club.

2.1.3 Les membres réguliers sont les ligues, entraîneurs, arbitres, gérants ou joueur sénior reconnus comme tel par le Club et identifiés sur sa liste des membres.

2.1.4 Les membres associés sont les personnes reconnues comme tel par le Club et dont les noms figurent sur sa liste des membres.

2.1.5 Les membres honoraires sont les ligues, équipes ou regroupements (ou personnes) votés(es) comme tel par le Club et identifiés(es) sur sa liste des membres.

Article 2.2 ÉLIGIBILITÉ

2.2.1 Le critère d'éligibilité de base pour tout membre est de s'engager à poursuivre les buts du Club, et à reconnaître et observer ses règlements, politiques, procédures et décisions.

2.2.2 Toute ligue, joueur ou regroupement qui satisfait au critère d'éligibilité de base et à ceux établis par l'ARSSLSJ et qui oeuvre à l'intérieur du territoire du Club, est éligible à titre de membre régulier.

2.2.3 Toute personne qui satisfait au critère d'éligibilité de base, qui est âgée d'au moins 18 ans, qui n'occupe pas un poste d'officier au sein du club, équipe ou regroupement reconnu membre régulier du Club et qui a le statuts de tuteur légal d'un membre mineur, est éligible au titre de membre associé. Tout membre associé:

A. doit garder le conseil d'administration informé au moins annuellement de son adresse résidentielle, numéro de téléphone et de son intérêt à demeurer membre; et

B. perd ce titre dès le moment où il occupe un poste d'officier au sein d'une ligue, équipe ou regroupement reconnu membre régulier du Club.

2.2.4 Tout(e) ligue, équipe ou regroupement (personne) ayant déjà été membre du Club peut être nommé(e) membre honoraire. Au moment de devenir membre honoraire, un(e) ligue, équipe ou regroupement (personne) n'est pas tenu(e) d'être encore membre régulier (individuel).

Article 2.3 CONDITIONS D'ACCESSIBILITÉ

2.3.1 Pour devenir ou redevenir membre régulier, un(e) ligue, équipe ou regroupement doit :

A. être intéressé;

B. satisfaire aux critères d'éligibilité; et

C. rencontrer toute autre condition raisonnable d'admission, ou de réadmission, établie par le conseil d'administration, ou par l'assemblée générale s'il y a lieu.

2.3.2 Pour devenir ou redevenir membre associé, une personne doit :

A. être intéressée;

B. satisfaire aux critères d'éligibilité;

C. rencontrer toute autre condition raisonnable d'admission, ou de réadmission, établie par le conseil d'administration, ou par l'assemblée générale s'il y a lieu.

2.3.3 Pour être nommé(e) membre honoraire, un(e) ligue, équipe ou regroupement (personne) doit :

A. satisfaire aux critères d'éligibilité;

B. avoir été proposé(e) et appuyé(e) à ce titre lors d'une assemblée générale, et ce en raison de sa contribution exceptionnelle antérieure à la poursuite des buts du Club;

C. avoir été voté(e) à ce titre à l'unanimité lors d'une assemblée générale au cours de laquelle la recommandation du conseil d'administration aura été au préalable émise; et

D. avoir signifié son acceptation à cette nomination qui lui aura été annoncée officiellement par le conseil d'administration suite à cette assemblée générale.

Article 2.4 STATUT

2.4.1 Tout membre qui rencontre ses obligations conserve son statut de membre en règle.

2.4.2 Tout membre qui manque à ses obligations est passible d'être suspendu.

2.4.3 Tout membre suspendu pourra recouvrer son statut de membre en règle lorsqu'il aura rencontré les conditions émises par le conseil d'administration, ou par l'assemblée générale s'il y a lieu.

2.4.4 Tout membre suspendu qui ignore, ou refuse pendant plus d'un an après la date effective de sa suspension de se conformer aux conditions émises pour recouvrer son statut de membre en règle est passible d'expulsion.

2.4.5 Tout membre régulier ou individuel qui est aussi membre honoraire et qui est expulsé de du Club perdra de ce fait, et au moment de son expulsion, son titre de membre honoraire.

2.4.6 Tout(e) ligue, équipe ou regroupement (personne) qui avait le titre de membre honoraire au moment de son expulsion ne pourra recouvrer automatiquement son titre de membre honoraire au moment de sa réadmission. Ce(tte) ligue, équipe ou regroupement (personne) ainsi réadmis(e) sera toutefois considéré(e) à nouveau comme étant éligible au titre de membre honoraire dès sa réadmission.

2.4.7 Advenant la suspension ou l'expulsion d'un membre régulier, toute personne qui en faisait partie à ce moment ne perd pas automatiquement et de ce fait son éligibilité au titre de membre actif ou associé.

2.4.8 Tout membre mineur qui est suspendu, ou tout ex-membre mineur qui est sous le coup d'une expulsion, ne peut être empêché par le Club de devenir membre ou officier d'un(e) ligue, équipe ou regroupement étant membre régulier du Club. Cependant, cette personne ne pourra ni représenter cette ligue, équipe ou regroupement auprès du Club, ni participer aux assemblées générales et du conseil d'administration du Club.

2.4.9 Tout membre honoraire que le conseil d'administration ne peut rejoindre à sa dernière adresse connue sera considéré membre honoraire inactif.

Article 2.5 RETRAIT / RENONCIATION

2.5.1 Tout membre régulier ou associé peut se retirer à tout moment du Club s'il en exprime le désir au Club, et s'il rencontre les conditions de retrait établies par le conseil d'administration, ou par l'assemblée générale s'il y a lieu.

2.5.2 Tout ex-membre qui s'était retiré du Club ne perd pas automatiquement et de ce fait son éligibilité à être réadmis au titre de membre.

2.5.3 Tout membre honoraire peut à tout moment renoncer à son titre s'il en exprime le désir au Club.

Article 2.6 PRIVILÈGES

2.6.1 Tout membre en règle a le privilège de se prévaloir des droits que lui confèrent ces règlements généraux, et de bénéficier des services et avantages que lui fournit le Club.

2.6.2 Tout membre peut en tout temps communiquer avec le Club et consulter ses lettres patentes et règlements généraux.

2.6.3 Tout membre, joueur, entraîneur ou arbitre peut en appeler d'une décision prise ou sanction imposée :

A. par le conseil d'administration : l'appel devra être placé auprès du conseil d'administration de l'ARSSLSJ selon les règlements et modalités établis par l'ARSSLSJ; ou

B. par le comité de discipline : l'appel devra être placé auprès du comité de discipline de l'ARS selon les règlements et modalités établis par l'ARS.

CHAPITRE 3

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Article 3.1 TYPE

3.1.1 Le Club peut tenir deux types d'assemblée générale, soit : une assemblée générale annuelle ou une assemblée générale spéciale.

Article 3.2 DROIT D'ASSISTER

3.2.1 Seuls les membres en règle et les membres honoraires sont autorisés à assister à une assemblée générale, et donc à participer aux débats qui y sont tenus.

3.2.2 Nonobstant l'article 3.2.1, toute personne ou représentant d'un organisme, ligue ou regroupement peut être invité à une assemblée générale par le conseil d'administration.

3.2.3 Pour assister à une assemblée générale, tout membre devra, sur demande, remettre au président du Club, avant ou pendant l'assemblée, une preuve d'affiliation active au club, ligue ou regroupement membre. Cette preuve doit identifier :

A. tous les représentants, âgés de 18 ans ou plus, autorisés à se prononcer au nom du membre mineur, ligue ou regroupement membre régulier; et

B. l'ordre de priorité à suivre pour désigner le représentant autorisé à exercer le droit de vote au nom du membre mineur, ligue ou regroupement membre régulier.

Article 3.3 CONVOCATION

3.3.1 L'assemblée générale annuelle est tenue dans les soixante (60) jours suivant la fin de l'exercice financier.

3.3.2 Une assemblée générale spéciale sera tenue si elle est demandée par suffisamment de membres représentant le quorum, ou par le conseil d'administration.

3.3.3 Tous les membres en règle et tous les membres honoraires autres que les membres honoraires inactifs doivent être convoqués à toute assemblée générale.

3.3.4 Les convocations sont effectuées au moyen d'un avis émis par le conseil d'administration et acheminé de sorte qu'il soit disponible à la dernière adresse ou au numéro de téléphone connue de chaque membre au moins dix (10) jours avant la tenue de l'assemblée.

3.3.5 Tout avis de convocation écrite, doit informer les membres de :

A. l’endroit et le moment de la tenue l’assemblée;

B. l’ordre du jour prévu;

C. toute proposition prévue de changement aux lettres patentes ou aux règlements généraux et ou se procurer ces documents; et

D. toute recommandation que le conseil d’administration doit ou juge approprié de communiquer aux membres convoqués.

3.3.6